La notion de chose en droit / S. Vanuxem

Le jugement de Pâris (1632-5) Peter Paul Rubens
(source)

Séminaire Mésologique, 12 avril 2013

Pour une approche mésologique de la notion de chose en droit [1]

Sarah Vanuxem 

maître de conférences à l’Université de Nice Sophia Antipolis 
(GREDEG – CREDECO)

A la question « Qu’est-ce qu’une chose ? » le juriste contemporain apporte cette réponse : le terme « chose » signifie les « biens matériels qui existent indépendamment du sujet, dont ils sont un objet de désir, et qui ne ressortissent pas exclusivement au monde juridique (par opposition aux droits) ». Fournie par un usuel – la dernière édition du Lexique des termes juridiques[2] – cette définition est emblématique de la manière dont les juristes se représentent les choses : les choses sont des biens, soit des choses appropriées ou, du moins, susceptibles d’appropriation. Pour autant, les choses ne sont pas tous les biens, mais une espèce seulement de biens : ce sont les biens matériels et, plus précisément, des res corporales, lesquelles n’existent pas seulement en Droit, à l’inverse des droits ou res incorporales, qui n’ont pas d’existence en dehors du Droit et n’existent que par lui. Tandis que les choses ou res corporales ressortissent au donné, les droits ou res incorporels ressortissent au construit. En outre, les choses apparaissent extérieures aux sujets de droit ou personnes.  Les choses ne sont rien d’autre, affirme-t-on sans détour, que des objets de désir, et partant, peut-on imaginer, des matériaux corvéables à merci. Ainsi, les choses apparaissent délibérément opposées aux personnes : ce sont des objets par opposition aux sujets, de simples moyens pour ces fins.